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Éditeur du site

Le site Zayaniss Soins est édité par :

Raison sociale : [À COMPLÉTER — raison sociale exacte] Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. micro-entreprise / EURL / SAS] Capital social : [À COMPLÉTER — capital social, le cas échéant] SIRET / SIREN : [À COMPLÉTER — SIRET / SIREN] RCS / RM : [À COMPLÉTER — RCS ou RM + ville d'immatriculation] N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — n° TVA intracommunautaire, le cas échéant] Siège social : [À COMPLÉTER — adresse], [À COMPLÉTER] [À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER — France / Tunisie selon le modèle retenu] E-mail : salut@zayanissoins.fr Téléphone : [À COMPLÉTER — téléphone]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [À COMPLÉTER — nom du directeur de la publication].

Pour toute question relative au contenu publié, vous pouvez le contacter à l'adresse salut@zayanissoins.fr.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hébergeur : [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur, ex. Hetzner Online GmbH] Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de l'hébergeur] Contact : [À COMPLÉTER — site / téléphone de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Zayaniss Soins — la marque, le nom de domaine, les logos, les textes, les visuels, les photographies, les illustrations, la charte graphique, l'arborescence ainsi que tout autre contenu — sont la propriété exclusive de [À COMPLÉTER — raison sociale exacte] ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [À COMPLÉTER — raison sociale exacte].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de donner lieu à des poursuites, notamment pour contrefaçon.

Responsabilité

[À COMPLÉTER — raison sociale exacte] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Zayaniss Soins, notamment concernant la description, la composition et l'usage de ses cosmétiques naturels. Pour autant, des erreurs ou omissions peuvent survenir ; l'éditeur ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles inexactitudes ou de l'indisponibilité temporaire des informations.

Les informations relatives aux produits cosmétiques sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer à un avis médical. En cas de doute, notamment en cas d'allergie ou de sensibilité particulière, il est recommandé de demander l'avis d'un professionnel de santé.

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Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, à condition d'avoir préalablement adressé une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante.

Le médiateur compétent est :

Médiateur : [À COMPLÉTER — nom du médiateur de la consommation] Adresse : [À COMPLÉTER — adresse du médiateur] Site internet : [À COMPLÉTER — site du médiateur]

Par ailleurs, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative au site ou à ses contenus, vous pouvez contacter [À COMPLÉTER — raison sociale exacte] :

Par e-mail : salut@zayanissoins.fr Par téléphone : [À COMPLÉTER — téléphone] Par courrier : [À COMPLÉTER — adresse], [À COMPLÉTER] [À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER — France / Tunisie selon le modèle retenu]